Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABERT GUILLOT
ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N., société anonyme

Numéro de dépôt :
1532543
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1999
CHABERT GUILLOT de ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N

Présentation de la marque CHABERT GUILLOT

Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHABERT GUILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N domicilié(e) 1 Rue André Ducatez, 26000 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CHABERT GUILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABERT GUILLOT est expirée depuis le 24 mai 1999.

ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N a également déposé les autres marques suivantes : MORE MAJORUM CHABERT & GUILLOT , NOUGANIS


ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N., société anonyme - 1 Rue André Ducatez, 26000 MONTELIMAR - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Nougats et tous produits de confiserie